1. Éditeur du site
Le site baindeminuitswim.com est édité par la société LCB SISTERS.
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Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
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Capital social : 5 000 €
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Siège social : 46 rue de Longchamp, 75016 Paris, France
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Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro SIRET 849 405 576 00026
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Code APE : 4791B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)
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Numéro de TVA intracommunautaire : FR65849405576
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Email de contact : contact@baindeminuitswim.com
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Laura Ben-Sadoun, en sa qualité de Dirigeante de la SAS LCB SISTERS.
3. Hébergeur du site
Le site baindeminuitswim.com est hébergé par la société REDVECTOR SRL.
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Siège social : Strada Piscul Răchitei nr. 11, Corp A, Sc.1, Et.1, Ap.2, Sector 3, Bucuresti 031884, Roumanie
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Immatriculation : C.I.F.: RO15066119 | Reg. Com.: J40/12558/2002
4. Concepteur du site
Le site a été conçu et réalisé par MBC – SAS.
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Siège social : 9 rue Mandar, 75002 Paris, France
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
La structure générale du site www.baindeminuitswim.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété intégrale de la société LCB SISTERS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société LCB SISTERS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque BAIN DE MINUIT est une marque déposée par la société SAS LCB SISTERS. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Ce site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
6. Limitations de responsabilité
La société LCB SISTERS s’efforce de fournir sur le site baindeminuitswim.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site baindeminuitswim.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
7. Gestion des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Le responsable du traitement est la société LCB SISTERS.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction
